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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2000 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.8 du 21 septembre 2001

INDEMINTÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 01.8 du 21 septembre 2001

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.7 du 6 juillet 2001

MESURES FISCALES POUR 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 01.7 du 6 juillet 2001

TARIFS MUNICIPAUX 2001-2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 01.7 du 6 juillet 2001

MARCHÉ DE TRAVAUX COMMUNAUX DE VOIRIE AVEC FOURNITURES 2000/2001 AVENANT AU MARCHÉ

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DBF 01.7 du 6 juillet 2001

SAFI - OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 01.7 du 6 juillet 2001

COMPTE ADMINISTRATIF 2000

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.6 du 8 juin 2001

COMPTE DE GESTION 2000

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 01.6 du 8 juin 2001

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2000

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 01.6 du 8 juin 2001

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°5 DBF 01.6 du 8 juin 2001

OGEC ECOLE NOTRE DAME DE KEROMNÈS - GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°6 DBF 01.6 du 8 juin 2001

TARIFS MUNICIPAUX 2001-2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°7 DBF 01.6 du 8 juin 2001

SIGNALÉTIQUE DU PATRIMOINE - AVENANT AU MARCHÉ SIGMA SYSTEM

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°8 DBF 01.6 du 8 juin 2001

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - RENOUVELLEMENT

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 01.5 du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022