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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE TARIFS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2003-2004

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°14 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION 'LES AMITIÉS D'ARMOR'

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°15 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ET L'ASSOCIATION BALLES À FOND

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

DÉNOMINATION DU NOUVEAU LOCAL DU BAGAD KEMPER

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°17 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

ANNULATION DE CRÉANCES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°19 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - CONSULTATION POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°2 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS EN MILIEU SCOLAIRE - ANNÉE 2003-2004

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°21 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

CENTRE NAUTIQUE DE CREACH GWEN IMPLANTATION NAPPE TEXTILE

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°22 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

SOS URGENCES MAMANS SUBVENTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

TARIFS 2003-2004 DU SERVICE ENFANCE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES QUIMPER ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°5 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

NOUVELLE MPT DE PENHARS ACHAT MOBILIER - MATÉRIEL - ÉQUIPEMENTS DIVERS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION QUIMPER SANTA MARIA ORLÉA

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°7 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022