Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.
Page 28/34Ordre chronologique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°14 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°15 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°17 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°19 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°2 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°21 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°22 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°4 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°5 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°6 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°7 DDSEC 03.5 du 6 juin 2003
23 24 25 26 27 [28] 29 30 31 32 33
Dernière mise à jour le 29/06/2022