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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE MAISON POUR TOUS DE PENHARS - ADOPTION DU NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDSEC 03.3 du 28 mars 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°9 DDSEC 03.3 du 28 mars 2003

CARTE SCOLAIRE 2003-2004

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°10 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

MISE EN RÉSEAU DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - CONVENTION AVEC LA DRAC

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°11 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

SUBVENTIONS SPORTIVES 2003

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°12 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS SOCIO-ÉDUCATIVES 2002

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

ENSEIGNEMENT - FORMATION : SUBVENTIONS 2003

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°3 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION 'LES PETITS PAS'

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°4 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

SUBVENTIONS 2003 : SECTEUR JEUNESSE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

ASSOCIATION LE LOUGRE DE L'ODET - SEMAINE DU PATRIMOINE MARITIME 2003 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°6 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

A.C.A.A. CENTRE SOCIAL LES ABEILLES - CONVENTION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR L'ORGANISATION DES ANIMATIONS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON.

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°8 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2003

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 03.2 du 28 février 2003

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 DDSEC 03.1 du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022