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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2003

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEC 03.1 du 31 janvier 2003

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°3 DDSEC 03.1 du 31 janvier 2003

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION 2003

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°10 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

SUBVENTIONS CULTURELLES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

ASSOCIATIONS CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2003

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

TARIFS 2003 D'UTILISATION DES INSTALLATIONS PAR LES LYCÉES ET LES COLLÈGES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°13 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

AVENANT AU MARCHÉ DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES GYMNASES

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°14 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT DE L'AMICALE LAÏQUE HANDBALL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°15 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

CONTRAT ENFANCE - CONTRAT TEMPS LIBRE - AVENANTS À LA CONVENTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT - FINANCEMENT DE PROJET D'ÉCOLE

Rapporteur Jérôme PICARD - Délibération N°3 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

ESPACE ASSOCIATIF - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°4 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTION 2003

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°5 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

ASSOCIATION LE LOUGRE DE L'ODET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2002

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°6 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

SUBVENTION JEUNESSE ET SPORT POUR L'ANNÉE 2002

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°7 DDSEC 02.10 du 20 décembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022