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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 JANVIER 1996
19 délibérations


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Plan local d’insertion par l’économique - Création d’emplois non permanents

Délibération N°1 DRH 96.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Extension du réseau d’assainissement route de Bénodet

Délibération N°1 DVE 96.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installations classées pour la protection de l’environnement - Extension élevage porcin - Demande présentée par Monsieur Jacob - Route du Brieux à Qui....

Délibération N°2 DVE 96.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Sivalodet - Modification des statuts

Délibération N°3 DVE 96.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022