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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 MAI 1996
41 délibérations



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Maison des associations - Représentation de la ville

Délibération N°4 DDSEE 96.4 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Centres de loisirs - Tarifs

Délibération N°5 DDSEE 96.4 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Contrat nature - Site de Kernoter

Délibération N°1 DDU 96.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Archéologie préventive - Les Hauts de Penvillers

Délibération N°2 DDU 96.4 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Restauration des remparts rue des Douves

Délibération N°3 DDU 96.4 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Associations à caractère social - Subventions

Délibération N°1 DS 96.4 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Rocade sud-est - Procédure de concertation

Délibération N°1 DVE 96.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Lutte contre les inondations de l’Odet

Délibération N°2 DVE 96.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Participation des usagers pour l’achat de composteurs individuels

Délibération N°3 DVE 96.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Marché de travaux communaux

Délibération N°1 EV 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Projet pour la création d’un collège public breton-francais à Kemper

Délibération N°1 VM 96.4 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022