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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 1996
36 délibérations


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Contrat enfance CAF - Ville -Avenant à la convention contrat enfance

Délibération N°2 DDSEE 96.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Installations sportives municipales : facturation de l’utilisation par les établissements scolaires du second degré

Délibération N°3 DDSEE 96.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Subventions sportives

Délibération N°4 DDSEE 96.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Aménagement des places Laënnec et Saint Corentin - Concours d’architecture

Délibération N°1 DDU 96.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du site Providence-Glacière - Convention avec la SEMAEB

Délibération N°2 DDU 96.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Passerelles sur l’Odet

Délibération N°3 DDU 96.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°4 DDU 96.6 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Modifications d’emplois 1996

Délibération N°1 DRH 96.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Revalorisation de la grille indiciaire de l’emploi spécifique de directeur-adjoint de centre de loisirs

Délibération N°2 DRH 96.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition gratuite du personnel

Délibération N°3 DRH 96.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition gratuite du personnel

Délibération N°4 DRH 96.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Plan local d’insertion par l’économique - Conventionnement avec les opérateurs d’insertion

Délibération N°1 DS 96.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations Droits de l’Homme et solidarité internationale - Demandes de subventions pour “ l’aide aux projets ”

Délibération N°2 DS 96.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations à caractère social - Demandes de subventions

Délibération N°3 DS 96.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Demande d’autorisation relative à l’exploitation d’un nouvel abattoir public

Délibération N°1 DVE 96.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022