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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 1996
36 délibérations



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Mur de soutènement Impasse de l’Odet

Délibération N°2 DVE 96.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Station d’épuration du Corniguel

Délibération N°3 DVE 96.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Signalisation routière bilingue

Délibération N°4 DVE 96.6 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Classement dans le domaine public routier communal de l’allée des Soeurs Sibiril

Délibération N°5 DVE 96.6 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Classement dans le domaine public routier communal Traverse entre l’Impasse Le Noacj et la

Délibération N°6 DVE 96.6 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Voeu : pour la justice en Yougoslavie

Délibération N°1 VM 96.6 - Rapporteur André PAUBERT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022