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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 SEPTEMBRE 1996
43 délibérations



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ASSOCIATION LES VITRINES DE QUIMPER - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DDECT 96.7 - Rapporteur Michel SEIGNEUR

ATELIERS RELAIS - BAUX COMMERCIAUX

Délibération N°3 DDECT 96.7 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

SOCIETE BREMAT - RENOUVELLEMENT DE BAIL

Délibération N°4 DDECT 96.7 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

PEPINIERE D’ENTREPRISES - ACCUEIL DES FUTURS CREATEURS D’ENTREPRISE

Délibération N°5 DDECT 96.7 - Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé)

SOCIETE PROTECMA - TRANSFERT DE L’ENTREPRISE - AVENANT AU CREDIT BAIL

Délibération N°6 DDECT 96.7 - Rapporteur Michel SEIGNEUR

INSTALLATION SOCIETE BRETAGNE TRUITE - TRAVAUX A L’ATELIER RELAIS N°1 DE KERGONAN- MARCHE NEGOCIE

Délibération N°7 DDECT 96.7 - Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé)

TRAVAUX AU THEATRE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°8 DDECT 96.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

ASSOCIATION RAYONNEMENT DE LA DANSE - SUBVENTION

Délibération N°9 DDECT 96.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

CONTRAT LOISIRS VILLE/CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANT 1996

Délibération N°1 DDSEE 96.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - SUBVENTION

Délibération N°2 DDSEE 96.7 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

CONTRAT DE VILLE - BOURSE DE DEVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Délibération N°3 DDSEE 96.7 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

CONVENTION CAF/VILLE - CENTRE DE LOISIRS LA CASCADE

Délibération N°4 DDSEE 96.7 - Rapporteur André PAUBERT

CONVENTION VILLE/SAFI - TRAVAUX MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Délibération N°5 DDSEE 96.7 - Rapporteur Michel SEIGNEUR

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°6 DDSEE 96.7 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

TERRAIN MULTISPORT DE PROXIMITE, RUE DE KERHUEL - CONVENTIONS AVEC L'ETAT ET L'ASSOCIATION DU QUARTIER DE L'HIPPODROME

Délibération N°7 DDSEE 96.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022