• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 SEPTEMBRE 1996
43 délibérations



Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL 58 LOGEMENTS LOCATIFS A CROAS AR PLOUZ

Délibération N°1 DDU 96.7 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

POLITIQUE D'AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - MODULATION DES FINANCEMENTS - PTETS LOCATIFS AIDES - CONVENTION VILLE-ETAT-OPAC-CDC

Délibération N°2 DDU 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

RAPPORT D’ACTIVITE DE L’OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°3 DDU 96.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

MODIFICATIONS D’EMPLOIS 1996

Délibération N°1 DRH 96.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

CCAS - COMPTE ADMINISTRATIF 1995

Délibération N°1 DS 96.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

FINANCEMENT DE L'AIDE MENAGERE - PROJET DE VOEU DEPOSE PAR MADAME GARROS

Délibération N°2 DS 96.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTIONS

Délibération N°3 DS 96.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - CONVENTION AVEC DECLIC

Délibération N°4 DS 96.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1996 - SUBVENTIONS

Délibération N°5 DS 96.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - EXTENSION D’UN ELEVAGE PORCIN - DEMANDE PRESENTEE PAR MONSIEUR BOZEC - PENFRAT A QUIMPE....

Délibération N°1 DVE 96.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

DELOCALISATION UNIVERSITAIRE DEUXIEME TRANCHE CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE

Délibération N°1 SG 96.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

DELEGATION CONFIEE AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DELIBERATION DU 3 JUILLET 1....

Délibération N°2 SG 96.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIERS - INFORMATION

Délibération N°3 SG 96.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022