• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 NOVEMBRE 1996
32 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

A.S.P.T.T. - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEE 96.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION POUR 39 LOGEMENTS RUE JEAN JAURES

Délibération N°1 DDU 96.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Z.A.C. DE KERLAGATHU - LANCEMENT DES PROCEDURES DE CONCERTATION

Délibération N°2 DDU 96.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

LE MARCHE DU LOGEMENT A QUIMPER

Délibération N°3 DDU 96.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 96.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D’UN ESPACE VERT

Délibération N°5 DDU 96.9 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

PRIME VACANCES

Délibération N°1 DRH 96.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTION AVEC L'A.N.P.E.

Délibération N°1 DS 96.9 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

TERRAIN D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE RUE JULES VERNE - CONVENTIONS

Délibération N°2 DS 96.9 - Rapporteur Marc ANDRO

CARTE D'AGGLOMERATION - ZONES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Délibération N°1 DVE 96.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

INSTALLATION DU LUNAPARC

Délibération N°2 DVE 96.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

CAMPAGNE DE REVÊTEMENTS SUPERFICIELS

Délibération N°3 DVE 96.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

SIGNALISATION HORIZONTALE - FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE AU SOL HOMOLOGUES

Délibération N°4 DVE 96.9 - Rapporteur Michel PAUGAM

TRANSPORTS URBAINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Délibération N°1 SG 96.9 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

ADHESION DE PLOMELIN, DE PLONEIS ET DE PLUGUFFAN A QUIMPER COMMUNAUTE

Délibération N°2 SG 96.9 - Rapporteur Bernard POIGNANT

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022