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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 1996
50 délibérations



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Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires du second degré - Tarifs

Délibération N°10 DDSEE 96.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives - Union laïque athlétique de Quimper-Cornouaille et Ecole de piste

Délibération N°11 DDSEE 96.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville - Bourse du développement de la vie associative

Délibération N°12 DDSEE 96.10 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Terrain d'accueil des gens du voyage

Délibération N°1 DDU 96.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Incitation au ravalement - Programme 1997

Délibération N°2 DDU 96.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Indemnités de logement fofaitaires des officiers du centre de secours principal de Quimper

Délibération N°1 DRH 96.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Régime indemnitaire des assistantes maternelles

Délibération N°2 DRH 96.10 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 1996

Délibération N°1 DS 96.10 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Avenant n° 2

Délibération N°2 DS 96.10 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Plan local d'insertion par l'économique - Conventionnements

Délibération N°3 DS 96.10 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville - Programmation 1996

Délibération N°4 DS 96.10 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Avances sur subventions 1997

Délibération N°5 DS 96.10 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Demandes de subventions

Délibération N°6 DS 96.10 - Rapporteur Guy RESONNET (Mandat 1995-2001)

Garantie d'emprunt - Prêt logement d'urgence

Délibération N°7 DS 96.10 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Décharge de Kerjéquel

Délibération N°1 DVE 96.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022