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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 SEPTEMBRE 1997
48 délibérations



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Restaurant La Jonquière - Reconduction de la convention d'occupation

Délibération N°1 AI 97.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Centre équestre de Kerhuella - Convention d'occupation Appel à candidatures

Délibération N°2 AI 97.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Bail emphytéotique - Rue de Kergariou

Délibération N°3 AI 97.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition à Plonéïs

Délibération N°4 AI 97.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Acquisition d'un terrain chemin de Penhoat

Délibération N°5 AI 97.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition Patérour - Route du Brieux

Délibération N°6 AI 97.7 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Acquisition Le Signor - Moulin de Kermahonnet

Délibération N°7 AI 97.7 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Cession à la clinique St-Yves

Délibération N°8 AI 97.7 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cessions gratuites de terrain allée de Kervoalic

Délibération N°9 AI 97.7 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Rétrocession du lot n° 11 - Lotissement d'activités de Créac'h Gwen

Délibération N°10 AI 97.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Relogement du Plan Local d'Insertion par l'Economique

Délibération N°11 AI 97.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Appel d'offres pour la construction de la maison rurale de Kernilis

Délibération N°1 DBCM 97.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Appel d'offres pour la maintenance technique d'équipements communaux

Délibération N°2 DBCM 97.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Demande de mise à disposition d'une salle municipale à titre gratuit Ligue Vie et Santé

Délibération N°4 DBCM 97.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Dotation de solidarité urbaine 96 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 97.7 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022