• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 SEPTEMBRE 1997
48 délibérations



Page 2/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Garanties d'emprunts - OPAC

Délibération N°2 DBF 97.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Centre commercial de Kermoysan - Convention F.I.S.A.C.

Délibération N°1 DDECT 97.7 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Zone de Gourvily - Vente du lot n° 11

Délibération N°2 DDECT 97.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Branchement Internet - Redevance d'abonnement des entreprises de la pépinière

Délibération N°3 DDECT 97.7 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001)

Lycée Chaptal - Subvention

Délibération N°4 DDECT 97.7 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Participation aux frais de réalisation du passeport pour visites découverte des villes d'art et d'histoire de Bretagne

Délibération N°5 DDECT 97.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Demande de subventions à la direction régionale des affaires culturelles concernant les actions d'animation du patrimoine

Délibération N°6 DDECT 97.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Subventions Aides culturelles concertées en milieu scolaire et périscolaire - Equipement des cercles et bagadou - Associations de théâtre amateur

Délibération N°7 DDECT 97.7 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition du Pavillon à titre gratuit Ti ar Vro - ALVAC - Radio France Bretagne Ouest

Délibération N°8 DDECT 97.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Programmes 1996 et 1997 d'investissement dans les collèges quimpérois Conventions

Délibération N°1 DDSEE 97.7 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Réfectoire de l'école de Stang ar c'hoat Convention avec le département du Finistère

Délibération N°2 DDSEE 97.7 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Prise en charge du coût de fonctionnement de la halte-garderie de Kermoysan et de la bibliothèque municipale dans le cadre du contrat enfance

Délibération N°3 DDSEE 97.7 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subvention au foyer des jeunes travailleuses de Trévidy pour l'organisation des vacances

Délibération N°4 DDSEE 97.7 - Rapporteur André PAUBERT

Etoile de Penhars, Club athlétique de Penhars, Stade Quimpérois 2000 Demandes de concession d'affichage publicitaire sur les stades Nicolas Kervahut e....

Délibération N°5 DDSEE 97.7 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Office Municipal des Sports - Subvention de fonctionnement - Trophées de la vie sportive quimpéroise

Délibération N°6 DDSEE 97.7 - Rapporteur René ISAAC (Mandat terminé)

1 [2] 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022