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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 SEPTEMBRE 1997
48 délibérations



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Maison Pour Tous d'Ergué-Armel - Subvention pour manifestation sportive - Pari d'Enfer

Délibération N°7 DDSEE 97.7 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Rapport d'activité de l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Quimper-Cornouaille

Délibération N°1 DDU 97.7 - Rapporteur Guy RESONNET (Mandat 1995-2001)

Classement dans le domaine public routier communal Rue R. Schuman (1er tronçon), av. M. Fayou (2E tronçon), rue F. Bilien, rue St-Vincent-de-Paul (2e ....

Délibération N°2 DDU 97.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Institution d'un régime indemnitaire au profit de la filière animation

Délibération N°1 DRH 97.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Centre communal d'action sociale Comptes administratifs 1996

Délibération N°1 DS 97.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Associations droits de l'homme et solidarité internationale Subventions 1997

Délibération N°2 DS 97.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Coordination en matière de sécurité - Consultation

Délibération N°1 DVE 97.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Travaux communaux - Appel d'offres

Délibération N°2 DVE 97.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Marché de fourniture de béton bitumineux, de matériel de visualisation tricolore et de matériel de jalonnement

Délibération N°3 DVE 97.7 - Rapporteur Michel PAUGAM

Association l'Eau et la Terre - Subvention

Délibération N°4 DVE 97.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Extension d'un élevage porcin GAEC de Kerinvel

Délibération N°5 DVE 97.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 96

Délibération N°1 SG 97.7 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Subventions parrainages et adhésions

Délibération N°2 SG 97.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Subventions fonctionnement relations internationales

Délibération N°3 SG 97.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil scientifique de l'Université de Bretagne Occidentale

Délibération N°4 SG 97.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022