• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JANVIER 1999
18 délibérations


Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Cession gratuite de terrain 27, rue Henri Barbusse

Délibération N°5 SG 99.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Cession gratuite rue de la République

Délibération N°6 SG 99.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Conférence des villes de Bretagne - Participation financière des villes membres du réseau Convention

Délibération N°7 SG 99.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022