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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 SEPTEMBRE 1999
51 délibérations



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Convention avec l'association Bibliographie de Bretagne

Délibération N°6 DDECT 99.7 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Animation du patrimoine Tarifs et rémunération

Délibération N°7 DDECT 99.7 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Musée des beaux-arts Modification des tarifs des visites-conférences pour les individuels

Délibération N°8 DDECT 99.7 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Cuisine Centrale - Fournitures Appels d'offres

Délibération N°1 DDSEE 99.7 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Sport universitaire - Salle de sport de Creach Gwen (ASPTT) Subvention et convention

Délibération N°2 DDSEE 99.7 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Travaux de confortement du Mont Frugy Elaboration et lancement des procédures

Délibération N°1 DDU 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Contournement nord Modification du Plan d'Aménagement de Zone de la Z.A.C. de Kernévez

Délibération N°2 DDU 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. de Prat-ar-Rouz Bilan de la concertation et mise à enquête publique

Délibération N°3 DDU 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avis sur le projet de P.O.S. de la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°4 DDU 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Zone d'Aménagement Concerté de la Providence Désignation des représentants du conseil municipal aux réunions d'études préparatoires

Délibération N°5 DDU 99.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Centre communal d'action sociale - Compte administratif 1998

Délibération N°1 DS 99.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

P.L.I.E. Convention spécifique pour le Fonds Social Européen 1998

Délibération N°2 DS 99.7 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Conseil d'établissement des maisons de retraite et longs séjours du Centre hospitalier de Cornouaille Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°3 DS 99.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Actions humanitaires en faveur des sinistrés de Sintamaria Orléa (Roumanie) Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DS 99.7 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Exonération redevance occupation du domaine public

Délibération N°1 DVE 99.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022