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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 NOVEMBRE 1999
46 délibérations



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Maison des associations Avance sur subvention 2000

Délibération N°7 DDSEE 99.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Convention d'occupation - Terrains de sports de Cuzon

Délibération N°8 DDSEE 99.10 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Salles de sports Sainte-Thérèse - Programme de travaux Avenant à la convention d'occupation et subvention

Délibération N°9 DDSEE 99.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Maison Pour Tous de Penhars Subvention "Sport dans les quartiers"

Délibération N°10 DDSEE 99.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives 1999

Délibération N°11 DDSEE 99.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Comité d’Organisation du Basket Quimpérois Avance sur subvention 2000

Délibération N°12 DDSEE 99.10 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Projet de classement de voie dans le domaine public routier communal de la rue Louis Tiercelin (2ème tronçon)

Délibération N°1 DDU 99.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Aide au logement social Construction de 22 logements individuels locatifs ZAC de Prat-ar-Rouz, de 18 logements individuels locatifs ZAC de Prat-ar-Rou....

Délibération N°2 DDU 99.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Emplois-jeunes

Délibération N°1 DRH 99.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 99.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Attribution de logement de fonction

Délibération N°3 DRH 99.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Allocation de vétérance versée aux sapeurs-pompiers volontaires

Délibération N°4 DRH 99.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Médecine du travail - Marché négocié

Délibération N°5 DRH 99.10 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Fonds de solidarité pour le logement Participation 1999

Délibération N°1 DS 99.10 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté Avenants n° 5 et n° 6

Délibération N°2 DS 99.10 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

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Dernière mise à jour le 29/06/2022