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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 17 DÉCEMBRE 1999
30 délibérations



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Loisirs Quotidiens des Jeunes

Délibération N°4 DDSEE 99.11 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Associations sportives - Subventions d'équipement

Délibération N°5 DDSEE 99.11 - Rapporteur Denise CARIOU

Comité des fêtes de Kernilis - Association Kelenn - Association Bartimée Subventions

Délibération N°6 DDSEE 99.11 - Rapporteur André PAUBERT

Réduction du temps de travail et qualité du service public - Approbation du protocole d'accord

Délibération N°1 DRH 99.11 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 99.11 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Plan local d'insertion par l'économique Conventions 2000

Délibération N°1 DS 99.11 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Avances sur subventions 2000

Délibération N°2 DS 99.11 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Aménagements avenue de la Libération, rue Henri Barbusse - Appels d'offres

Délibération N°1 DVE 99.11 - Rapporteur Michel PAUGAM

Traitement des boues de la station d'épuration - Convention avec le Sidépaq

Délibération N°2 DVE 99.11 - Rapporteur Michel PAUGAM

Fourniture de jeux d'extérieur pour enfants

Délibération N°1 EV 99.11 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 SG 99.11 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Conventionnement avec l'UBO sur le fonctionnement du Pôle universitaire

Délibération N°2 SG 99.11 - Rapporteur André PAUBERT

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 19....

Délibération N°3 SG 99.11 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Acquisition Talayen route du Petit Guélen

Délibération N°4 SG 99.11 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Voeu Nouvelle catastrophe maritime au large de la Cornouaille

Délibération N°1 VM 99.11 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022