• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 JANVIER 2001
38 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2001

Délibération N°1 DDSEE 01.1 - Rapporteur André PAUBERT

Subventions enseignement-formation Année 2001

Délibération N°2 DDSEE 01.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Subventions petite enfance - Année 2001

Délibération N°3 DDSEE 01.1 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions jeunesse - Année 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.1 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Subventions Maison des Associations Année 2001

Délibération N°5 DDSEE 01.1 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Convention et subvention pour le développement de l'animation et de l'encadrement sportif - Association Comité d'Organisation de Kerjestin

Délibération N°6 DDSEE 01.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives - Année 2001

Délibération N°7 DDSEE 01.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Projet de carte scolaire 2001/2002

Délibération N°8 DDSEE 01.1 - Rapporteur André PAUBERT

Z.A.C. du Braden Rapport annuel 1999 - Avenant à la concession

Délibération N°1 DDU 01.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Inondations Conséquences et mesures à prendre

Délibération N°1 DGS 01.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Plan de formation - Conventions

Délibération N°1 DRH 01.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 01.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Coopération décentralisée - Programme 2001

Délibération N°1 DS 01.1 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Action sociale et solidarité - Subventions 2001

Délibération N°2 DS 01.1 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Droits de l'homme et solidarité internationale - Subventions 2001

Délibération N°3 DS 01.1 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022