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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 MAI 2001
33 délibérations



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FISAC inondations Association des Vitrines - Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DDECT 01.5 - Rapporteur Jeanne ALLARD

Don au musée des Beaux-Arts d’une aquarelle de Jean Bouchaud “ La Bretagne ”

Délibération N°5 DDECT 01.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Demandes de subventions à la DRAC Ecole de musique - Ecole des Beaux-Arts - Programme d’expositions au musée des Beaux-Arts - Programme d’activités vi....

Délibération N°6 DDECT 01.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Vélo Sport Quimpérois - Concession d'affichage publicitaire sur le vélodrome Abel Floch

Délibération N°1 DDSEE 01.5 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Sport individuel de niveau national - Subventions - Saison 2000

Délibération N°2 DDSEE 01.5 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Penhars située avenue des Oiseaux

Délibération N°1 DDU 01.5 - Rapporteur Karine ARZ

Modification du P.O.S. en vue de l'ouverture à l'urbanisation de la zone NA de Kerjaouen

Délibération N°2 DDU 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Restauration d'une passerelle enjambant l'Odet - Appel d'offres

Délibération N°3 DDU 01.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Projet de vente par l'O.P.A.C. de 83 logements sociaux au 2, rue du Béarn sur Kermoysan

Délibération N°4 DDU 01.5 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 01.5 - Rapporteur Liliane BEGGI

Rappels de traitement Renonciation à prescription quadriennale

Délibération N°2 DRH 01.5 - Rapporteur Liliane BEGGI

Stationnement payant - Passage à l'euro - Achat de 27 horodateurs Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 01.5 - Rapporteur Albert TESSIER

Convention relative aux modalités d'installation et d'exploitation des cabines téléphoniques

Délibération N°2 DVE 01.5 - Rapporteur Claire GERARD

Travaux d'aménagement rue de Salonique - Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Odet

Délibération N°5 DVE 01.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022