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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUIN 2001
44 délibérations



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Compte administratif 2000

Délibération N°1 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Compte de gestion 2000

Délibération N°2 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Affectation des résultats de l'exercice 2000

Délibération N°3 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Décision modificative n° 1

Délibération N°5 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

OGEC Ecole Notre Dame de Keromnès - Garantie d'emprunt

Délibération N°6 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Tarifs municipaux 2001-2002

Délibération N°7 DBF 01.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Signalétique du patrimoine - Avenant au marché Sigma System

Délibération N°8 DBF 01.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Vente de terrain à Kérogan à la SCI Marygold

Délibération N°1 DDECT 01.6 - Rapporteur Alain GERARD

Cession de terrain à Keradennec à la SCI L'Atlantide

Délibération N°2 DDECT 01.6 - Rapporteur Alain GERARD

Musée des Beaux-Arts - Autorisation d'achat - Carnet de dessins de Jules Trayer

Délibération N°3 DDECT 01.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Contrat de plan Etat-région - Convention d'application relative aux écoles supérieures d'art de Bretagne

Délibération N°4 DDECT 01.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Secteur culturel - Subventions

Délibération N°5 DDECT 01.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

Caisse des écoles - Subvention 2001

Délibération N°1 DDSEE 01.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Enseignement-formation - Subventions

Délibération N°2 DDSEE 01.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Règlements intérieurs des services périscolaires

Délibération N°3 DDSEE 01.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022