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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations



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Vente d'un terrain à la société Etoile de l'Ouest - Lotissement de Tuchennou

Délibération N°2 DDECT 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Legs par monsieur Jean Le Bras, en faveur du musée des Beaux-Arts de Quimper, de deux peintures de John Lander représentant ses grands-parents

Délibération N°3 DDECT 01.11 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Projets artistiques et culturels en milieu scolaire et périscolaire

Délibération N°4 DDECT 01.11 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Centre social des Abeilles - Avenant à la convention Ville A.C.A.A. du 22 septembre 2001- - Participation de la ville de Quimper au coût des travaux d....

Délibération N°5 DDECT 01.11 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Associations culturelles et socio-culturelles Avances sur subventions 2002

Délibération N°6 DDECT 01.11 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Etablissements d'enseignement privé Avance sur subvention 2002

Délibération N°1 DDSEE 01.11 - Rapporteur Pierre DONNARS

Relais Assistantes Maternelles Prolongation des conventions en cours

Délibération N°2 DDSEE 01.11 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Maison des Associations - Avance sur subvention 2002

Délibération N°3 DDSEE 01.11 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Subventions sportives

Délibération N°4 DDSEE 01.11 - Rapporteur Pierre DONNARS

Z.A.C. du Braden Clôture de la convention de concession

Délibération N°1 DDU 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Réalisation d'un carrefour giratoire sur la R.D. 34

Délibération N°2 DDU 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Projet de découverte du Stéïr et d'aménagement des abords

Délibération N°3 DDU 01.11 - Rapporteur André GUENEGAN

Projets de déclassement du domaine public routier communal de tronçons de voies

Délibération N°4 DDU 01.11 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Remise de pénalités pour retards de paiement

Délibération N°5 DDU 01.11 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 01.11 - Rapporteur Liliane BEGGI

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Dernière mise à jour le 29/06/2022