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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 MARS 2002
24 délibérations


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Aménagement du secteur du Pontigou Approbation du projet et du budget prévisionnel

Délibération N°1 DDU 02.3 - Rapporteur André GUENEGAN

Signalétique estivale et évènementielle

Délibération N°2 DDU 02.3 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Associations " Droits de l'homme et solidarité internationale " Subventions 2002

Délibération N°1 DS 02.3 - Rapporteur Christine BETTINELLI

Action sociale et solidarité subventions 2002

Délibération N°2 DS 02.3 - Rapporteur Pierre BERHOUC

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Atelier de tissage, teinture et stockage de produits textiles Société Bonneteri....

Délibération N°1 DVE 02.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - Société Romi - Exploitation d'un chantier de récupération et de recyclage de ....

Délibération N°2 DVE 02.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Jardin collectif de Kermoysan - Rue de Kerjestin

Délibération N°1 EV 02.3 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Question de monsieur Le Bigot et de madame Cariou au maire concernant un éventuel cinéma multiplexe

Délibération N°1 QO 02.3 - Rapporteur Alain GERARD

Voeu du conseil municipal proposé par l'opposition

Délibération N°1 VM 02.3 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022