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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 AVRIL 2002
24 délibérations


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Avenant au marché de viandes de boucherie Lot n° 1

Délibération N°2 DDSEE 02.4 - Rapporteur Pierre DONNARS

Subventions sportives

Délibération N°3 DDSEE 02.4 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 02.4 - Rapporteur Liliane BEGGI

Association Les Genêts d'Or (Morlaix) Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'établissement du S.E.S.S.A.D. de Quimper

Délibération N°1 DS 02.4 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

Contournement Nord-Ouest Convention avec le conseil général pour la pose des fourreaux d'éclairage public Z.I. de Kernevez

Délibération N°1 DVE 02.4 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de bovins - Station expérimentale de Kerlavic à Quimper

Délibération N°2 DVE 02.4 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de volailles et extension d'un élevage de vaches laitières - ....

Délibération N°3 DVE 02.4 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Modification des statuts du Sivalodet

Délibération N°4 DVE 02.4 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Aménagement de l'avenue Auguste Gantier

Délibération N°2 EV 02.4 - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022