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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUIN 2002
37 délibérations



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Décision modificative N°1

Délibération N°6 DBF 02.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Attribution de subventions supérieures à 23 000 euros - convention financière avec l'association "Festival de l'élevage en Cornouaille".

Délibération N°1 DDECT 02.5 - Rapporteur Hubert GUILLET

Convention financière d'attribution d'une subvention à l'association des Vitrines de Quimper.

Délibération N°2 DDECT 02.5 - Rapporteur Hubert GUILLET

Vente d'un terrain zone de Cuzon à la société Alain Le Roux.

Délibération N°3 DDECT 02.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Occupation de locaux supplémentaires par la recette des Douanes dans le centre routier.

Délibération N°4 DDECT 02.5 - Rapporteur Allain LE ROUX

Vente d'un terrain à la société Algavi - lotissement de Ty Névez.

Délibération N°5 DDECT 02.5 - Rapporteur Anne QUEGUINER

Adhésion de la ville de Quimper à l'association "conférence des villes de Bretagne"

Délibération N°6 DDECT 02.5 - Rapporteur Alain GERARD

Financement de l'étude préalable à la mise en oeuvre d'un programme FISAC.

Délibération N°7 DDECT 02.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Convention d'exposition labellisée d'intérêt national avec le Ministère de la Culture et de la Communication.

Délibération N°8 DDECT 02.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Avenant à la convention liant la ville de Quimper et la MPT d'Ergué Armel.

Délibération N°9 DDECT 02.5 - Rapporteur Allain LE ROUX

Subventions culturelles

Délibération N°10 DDECT 02.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

Musée des Beaux-Arts - demande de subvention.

Délibération N°11 DDECT 02.5 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Demande de subvention à l'Etat - Ecole Nationale de Musique - Ecole des Beaux-Arts - Animation du patrimoine.

Délibération N°12 DDECT 02.5 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Tarifs 2002 du Musée - rectificatif.

Délibération N°13 DDECT 02.5 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Tarifs service enfance.

Délibération N°1 DDSEE 02.5 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022