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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUILLET 2002
49 délibérations


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MARCHÉ DE FOURNITURE DE BÉTON BITUMEUX ET D'ÉMULSION DE BITUME

Délibération N°3 DVE 02.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

CONTRIBUTION AU SIVALODET

Délibération N°4 DVE 02.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE CRÉATION D'UNE PLATE-FORME DE BROYAGE DES DÉCHETS VERTS AU LIEU-DIT KERJÉQUEL À....

Délibération N°5 DVE 02.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

QUESTION DE MONSIEUR LE BIGOT ET DE MADAME CARIOU AU MAIRE PROPOSITION D'ARRÊTÉ INTERDISANT LA CULTURE AINSI QUE LES ESSAIS DE PLANTES GÉNÉTIQUEMENT M....

Délibération N°1 QO 02.6 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022