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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 SEPTEMBRE 2002
40 délibérations



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CUISINE CENTRALE - ETUDE DE RESTRUCTURATION

Délibération N°8 DDSEC 02.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 02.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SEMAEB (SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE)

Délibération N°2 DDU 02.7 - Rapporteur Patrick LESCOP

HALLE DES SPORTS DE PENHARS - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°3 DDU 02.7 - Rapporteur André GUENEGAN

PROGRAMME D'URBANISATION À QUISTINIDAL - LANCEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION

Délibération N°4 DDU 02.7 - Rapporteur Allain LE ROUX

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2002

Délibération N°1 DS 02.7 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

INDEMNITÉS POUR DÉPÔT NON AUTORISÉ DE DÉCHETS SUR LA VOIE PUBLIQUE

Délibération N°1 DVE 02.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

APPEL D'OFFRES RÉSEAUX EAUX PLUVIALES ET EAU POTABLE AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE

Délibération N°2 DVE 02.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

MUR DE CLÔTURE AU CIMETIÈRE DE PENHARS CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT

Délibération N°1 EV 02.7 - Rapporteur Karine ARZ

QUESTION ORALE DE MADAME CARIOU ET MONSIEUR LE BIGOT, ADRESSÉE AU MAIRE, SUR L'USINE D'INCINÉRATION DE BRIEC

Délibération N°1 QO 02.7 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022