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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 20 DÉCEMBRE 2002
50 délibérations



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ACHAT D'UNE OEUVRE DE MAURICE LEONARD

Délibération N°9 DDSEC 02.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Délibération N°10 DDSEC 02.10 - Rapporteur Guillaume MENGUY

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°11 DDSEC 02.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ASSOCIATIONS CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2003

Délibération N°12 DDSEC 02.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

TARIFS 2003 D'UTILISATION DES INSTALLATIONS PAR LES LYCÉES ET LES COLLÈGES

Délibération N°13 DDSEC 02.10 - Rapporteur Hervé PELLIET

AVENANT AU MARCHÉ DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES GYMNASES

Délibération N°14 DDSEC 02.10 - Rapporteur Jérôme PICARD

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT DE L'AMICALE LAÏQUE HANDBALL

Délibération N°15 DDSEC 02.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ DE VOIRIE

Délibération N°1 DDU 02.10 - Rapporteur André GUENEGAN

MISE EN OEUVRE D'UNE SIGNALÉTIQUE ÉVÈNEMENTIELLE ET CONCESSION D'AFFICHAGE SUR DES EMPLACEMENTS DU DOMAINE PUBLIC

Délibération N°2 DDU 02.10 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION MUNICIPALE SUR LA PUBLICITÉ, LES ENSEIGNES ET LES PRÉENSEIGNES

Délibération N°3 DDU 02.10 - Rapporteur André GUENEGAN

PROJET DE CLASSEMENT DES VOIES DE KERVEGUEN I, DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 02.10 - Rapporteur Joseph TANNEAU

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°5 DDU 02.10 - Rapporteur Hervé PELLIET

AVANCES SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DS 02.10 - Rapporteur Christine BETTINELLI

OPÉRATION 'PIÈCES JAUNES'

Délibération N°2 DS 02.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

FONDS LOCAL D'AIDE À L'INSERTION DES JEUNES EN DIFFICULTÉ - PARTICIPATION 2002

Délibération N°3 DS 02.10 - Rapporteur Karine ARZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022