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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUIN 2006
35 délibérations



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TARIFS DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°1 DDSEC 06.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Délibération N°2 DDSEC 06.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT 2006 - 2011

Délibération N°3 DDSEC 06.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ASSOCIATION LOISIRS PLURIEL DE QUIMPER CONVENTION AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DDSEC 06.5 - Rapporteur Pierre DONNARS

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2006-2007

Délibération N°5 DDSEC 06.5 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2006

Délibération N°6 DDSEC 06.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION DE COOPÉRATION ÉDUCATIVE ET CULTURELLE POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS AU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON

Délibération N°7 DDSEC 06.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE, ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ANIMATION DU PATRIMOINE, MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°8 DDSEC 06.5 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION VILLE - ASSOCIATION LES PETITS PAS

Délibération N°9 DDSEC 06.5 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERSES VOIES ET DE TRONÇONS DE VOIES

Délibération N°1 DDU 06.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°2 DDU 06.5 - Rapporteur Hervé PELLIET

LOGEMENTS DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 06.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

CONCEPTION DE LA MAQUETTE, COMPOSITION ET PHOTOGRAVURE DU JOURNAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DU PERSONNEL DE LA VILLE DE QUIMPER - AVENANT N°1 ....

Délibération N°2 DRH 06.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 06.5 - Rapporteur Christine BETTINELLI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DROITS DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Délibération N°2 DS 06.5 - Rapporteur Christine BETTINELLI

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Dernière mise à jour le 29/06/2022