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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUIN 2006
35 délibérations


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CONVENTION VILLE-ARPAQ

Délibération N°3 DS 06.5 - Rapporteur Christine BETTINELLI

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2006 - ENVIRONNEMENT

Délibération N°1 DVE 06.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Délibération N°2 DVE 06.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

CONTOURNEMENT NORD-OUEST CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°3 DVE 06.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

QUESTION ORALE DE M BERNARD POIGNANT

Délibération N°1 QO 06.5 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022