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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2007
31 délibérations



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VENTE DES CHAIS DU CORNIGUEL

Délibération N°2 DDET 07.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 07.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES, SOCIO-CULTURELLES ET CULTURELLES AVANCES SUR SUBVENTIONS 2008

Délibération N°2 DDSEC 07.10 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ALVAC

Délibération N°3 DDSEC 07.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

PROPOSITION DE PARTENARIAT ENTRE LA MJC/MPT DE KERFEUNTEUN ET LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DDSEC 07.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE TRAITEMENT PAR ANOXIE DES COLLECTIONS EN RÉSERVE DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°5 DDSEC 07.10 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Délibération N°7 DDSEC 07.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ALVAC OPÉRATION 'QUIMPER FEND LA GLACE'

Délibération N°8 DDSEC 07.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

CONCESSION EDF ADHÉSION AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF)

Délibération N°1 DGS 07.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 07.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 07.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES

Délibération N°1 DS 07.10 - Rapporteur Pierre BERHOUC

ATELIER SANTÉ VILLE AVENANT N° 1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE

Délibération N°2 DS 07.10 - Rapporteur Karine ARZ

PRIX DE LA SURTAXE SUR L'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2008

Délibération N°1 DVE 07.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022