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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 JUIN 2008
46 délibérations



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Convention pour l'organisation par le conservatoire de musique et d'art dramatique d'un parcours musical dans le musée départemental breton à l'occasi....

Délibération N°12 DDSEC 08.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Demande de subventions au conseil général pour le conservatoire de musique et d'art dramatique

Délibération N°13 DDSEC 08.6 - Rapporteur Martine PETIT

Demande de subvention à l'Etat - Conservatoire de musique et d'art dramatique, école supérieure des Beaux Arts, animation du patrimoine

Délibération N°14 DDSEC 08.6 - Rapporteur David LESVENAN

Subventions sportives 2008

Délibération N°15 DDSEC 08.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Office public de l'habitat (OPH) de Quimper Cornouaille - Changement de collectivité de rattachement

Délibération N°1 DDU 08.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Modicification du plan d'occupation des sols - Zone de Kerjaouen

Délibération N°2 DDU 08.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du plan d'occupation des sols - Déchetterie de Kergariou

Délibération N°3 DDU 08.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Identification de voies

Délibération N°4 DDU 08.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Rapport sur l'état de la collectivité

Délibération N°1 DRH 08.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Rémunération de l'archéologue

Délibération N°2 DRH 08.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 08.6 - Rapporteur Brigitte DAVID

Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Délibération N°1 DVE 08.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Avenant au marché de travaux pour la réalisation d'un bassin écrêteur sur le Frout

Délibération N°2 DVE 08.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement extension et régulation d'un établissemen....

Délibération N°3 DVE 08.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Voeu sur l'avenir des services publics

Délibération N°1 VM 08.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022