• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 MARS 2009
31 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ' LES PETITS PAS '

Délibération N°1 DDSEC 09.3 - Rapporteur Denise CARIOU

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ' LOISIRS PLURIEL ' DE QUIMPER AVENANT N°2

Délibération N°2 DDSEC 09.3 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

CONVENTION JUNICODE ACTION DE PRÉVENTION ROUTIÈRE

Délibération N°3 DDSEC 09.3 - Rapporteur Muriel NEDELEC

ANIMATION DU PATRIMOINE : MISE EN PLACE DE VISITES TÉLÉCHARGEABLES

Délibération N°4 DDSEC 09.3 - Rapporteur David LESVENAN

ANIMATION DU PATRIMOINE : CONVENTION CONCERNANT L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS À DESTINATION DU PUBLIC HANDICAPÉ

Délibération N°5 DDSEC 09.3 - Rapporteur David LESVENAN

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE

Délibération N°6 DDSEC 09.3 - Rapporteur Kristian GONIDEC

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ACQUISITION DE MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE POUR L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX ARTS DE CORNOUAILLE

Délibération N°7 DDSEC 09.3 - Rapporteur Martine PETIT

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE POUR LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE -

Délibération N°8 DDSEC 09.3 - Rapporteur Nadine URVOIS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET MUSIQUES ET DANSES EN FINISTÈRE

Délibération N°9 DDSEC 09.3 - Rapporteur Kristian GONIDEC

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 09.3 - Rapporteur Dominique BOE

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE MOULIN DES LANDES II DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Délibération N°1 DDU 09.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CONSTITUTION DU JURY DE SÉLECTION DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°2 DDU 09.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et Quimper Communauté

Délibération N°1 DGS 09.3 - Rapporteur Muriel NEDELEC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.3 - Rapporteur Laurence LAMEZEC

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 DVE 09.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022