• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2010
40 délibérations


Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Rapport du délégataire du service de distribution d'eau potable

Délibération N°2 DENV 10.5 - Rapporteur Georges CADIOU

Remise anticipée d'ouvrage gaz

Délibération N°3 DENV 10.5 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Dossier de demande d'autorisation d'exploitation une installation classée pour la protection de l'environnement - Demande établie dans le cadre d'une ....

Délibération N°4 DENV 10.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Agenda 21 - Convention ville de Quimper et association Bretagne Vivante

Délibération N°1 DGS 10.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 10.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité 2009 du CCAS

Délibération N°1 DS 10.5 - Rapporteur Laurence VIGNON

CCAS avis conforme emprunt pour l'acquisition de mobilier aux Magnolias

Délibération N°2 DS 10.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 10.5 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Labellisation Qualiparc du parc d'activités de Creach Gwen

Délibération N°1 ECO 10.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers et création d'un centre de congrès au Chapeau Rouge à Quimper

Délibération N°1 MGP 10.5 - Rapporteur Marc ANDRO

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022