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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 AVRIL 2011
42 délibérations



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Complément d'affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CESU)

Délibération N°5 DEE 11.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Demandes de subventions 2011 liées aux espaces verts

Délibération N°1 DPAJ 11.3 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Atelier Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAs de Quimper - Avenant n°4 à la convention du 08 décembre 2006

Délibération N°1 DS 11.3 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Equipe de prévention spécialisée - Avenant n°2 à la convention Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

Délibération N°2 DS 11.3 - Rapporteur Martine TRESSARD

Subvention à l'ARPAQ (association des retraités et personnes âgées de Quimper ) selon la convention du 24 juin 2006 - Avenant n°3

Délibération N°3 DS 11.3 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°4 DS 11.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°6 DS 11.3 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrès du Japon

Délibération N°7 DS 11.3 - Rapporteur Piero RAINERO

subventions aux associations patriotiques i

Délibération N°8 DS 11.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Opération pluriannuelle FISAC de dynamisation du commerce et de l'artisanat de quimper - Tranche III

Délibération N°1 MGP 11.3 - Rapporteur Philippe BUTIN

Contrat urbain de cohésion sociale - signature de l'avenant pour les années 2011-2014 et première programmation 2011

Délibération N°2 MGP 11.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022