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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUILLET 2011
58 délibérations



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Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective )

Délibération N°3 DRH 11.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Modification du tableau des emplois

Délibération N°4 DRH 11.5 - Rapporteur Dominique BOE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Subvention à l'association quimpéroise Foyer des jeunes travailleurs Saint Exupéry - Avenant n°3 à la convention Ville de Quimper/FJT St Exupéry

Délibération N°1 DS 11.5 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Subvention à la fondation Massé Trévidy - foyer des jeunes travailleurs - Avenant n°2 à la convention ville de Quimper / fondation Massé Trévidy

Délibération N°2 DS 11.5 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°3 DS 11.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°4 DS 11.5 - Rapporteur Christine KERDREUX

Prolongation de la convention ville de Quimper /ARPAQ du 14 juin 2006 - Avenant n°4 à la convention

Délibération N°5 DS 11.5 - Rapporteur Laurence VIGNON

Rapport d'activités 2010 du CCAS

Délibération N°6 DS 11.5 - Rapporteur Laurence VIGNON

Vente d'un terrain à la société Elbé Fruits - Parc d'activités du Guélen

Délibération N°1 ECO 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente du centre routier à la société Latitude Automobiles - Parc d'activités du Guélen

Délibération N°2 ECO 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Prix de location de l'atelier relais du Corniguel à la société international Nautic Services

Délibération N°3 ECO 11.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Marché de Noel 2011 - Subvention à l'association "Les Arts Tissent"

Délibération N°1 MGP 11.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

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Dernière mise à jour le 29/06/2022