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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cession de terrain à Keryen

Délibération N°5 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Acquisition d'un terrain au Corniguel

Délibération N°3 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Avenant n° 2

Délibération N°2 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

REMBOURSEMENT DE CAUTION

Délibération N°4 AI 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - CONVENTION VILLE/CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Délibération N°1 DS 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

CONTRAT DE VILLE - BOURSE DE DEVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Délibération N°3 DDSEE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Programme vacances pour tous

Délibération N°3 DDSEE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Maison pour tous de Penhars - Travaux - Appel d’offres

Délibération N°1 DBCM 96.3 - Séance du 5 avril 1996

CAT 2, Rue du Docteur Picquenard - Travaux

Délibération N°1 DS 96.3 - Séance du 5 avril 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022