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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)
72 délibérations72 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Halte-garderie et crèche familiale du secteur de Croas ar Plouz - Convention de location

Délibération N°4 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Subventions Aides culturelles concertées en milieu scolaire et périscolaire - Equipement des cercles et bagadou - Associations de théâtre amateur

Délibération N°7 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Prise en charge du coût de fonctionnement de la halte-garderie de Kermoysan et de la bibliothèque municipale dans le cadre du contrat enfance

Délibération N°3 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Contrat de ville - Versement de subventions

Délibération N°7 DDECT 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Ecole des beaux arts - Location de locaux

Délibération N°4 DDECT 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Programme 1997 d'investissement dans les collèges publics quimpérois Subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Lieu d'accueil "Le Petit Navire" Convention d'occupation de la crèche familiale

Délibération N°7 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Règlement des accueils périscolaires (garderies)

Délibération N°6 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Subventions d'équipement aux cercles et bagadou

Délibération N°4 DDECT 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Contrat de ville 1997 - Accompagnement scolaire - Versement des subventions

Délibération N°4 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Mini-crèche associative l'Ile aux trésors

Délibération N°2 DDSEE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Règlement intérieur des crèches municipales

Délibération N°1 DDSEE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Subventions 1997 Petite enfance

Délibération N°8 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Dénomination de la rue Alexis Carrel

Délibération N°5 DDU 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Convention d'occupation des crèches et haltes garderies municipales

Délibération N°2 DDSEE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022