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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)
72 délibérations72 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Avenant à la convention du contrat enfance - Modification du taux de référence

Délibération N°1 DDSEE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Convention ville-CAF relative à la halte garderie de Kermoysan et à la bibliothèque des jeunes

Délibération N°2 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Régime indemnitaire des assistantes maternelles

Délibération N°2 DRH 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

LIEU D’ACCUEIL : LE PETIT NAVIRE - CONVENTION D’OCCUPATION DE LA CRECHE FAMILIALE

Délibération N°2 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - SUBVENTION

Délibération N°2 DDSEE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Contrat enfance CAF - Ville -Avenant à la convention contrat enfance

Délibération N°2 DDSEE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Contrat enfance : actions 1996

Délibération N°2 DDSEE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Contrat de ville / accompagnement scolaire - Versement des subventions

Délibération N°2 DDSEE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Association les petits pas - Subvention

Délibération N°1 DDSEE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Carte scolaire 1996

Délibération N°2 DDSEE 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Tarifs crèches

Délibération N°1 DDSEE 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Convention d’entretien des lycées publics et EREA - Avenant n° 10

Délibération N°5 DDSEE 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022