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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique BOE (Mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Voeu sur l'Algérie

Délibération N°2 VM 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Convention ville de Quimper-SAFI Travaux à la Maison des associations

Délibération N°4 DDSEE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Subventions 1997 Maison des associations

Délibération N°7 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Contrat de ville - Programmation 1997

Délibération N°4 SG 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Délégation du conseil municipal au maire - Locaux associatifs

Délibération N°1 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Contrat de ville - Subventions 96

Délibération N°8 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Création de la fonction de médiateur

Délibération N°1 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Contrat de ville - Bourse du développement de la vie associative

Délibération N°12 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Contrat de ville - Programmation 1996

Délibération N°4 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

LOCAUX COMMUNAUX - ATTRIBUTION AUX ASSOCIATIONS ET C.C.A.S.

Délibération N°1 AI 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

CONTRAT DE VILLE - FONDS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS

Délibération N°4 SG 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR 49, ROUTE DE BREST

Délibération N°3 AI 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

SALON DE LA VIE ASSOCIATIVE - HORIZON ASSOCIATIF 2001

Délibération N°4 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

CONTRAT DE VILLE - PROGRAMMATION 1996 - SUBVENTIONS

Délibération N°5 DS 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

CHARTE DES CONSEILS DE QUARTIERS - INFORMATION

Délibération N°3 SG 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022