Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique BOE (Mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 4/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Relogement d’association

Délibération N°1 AI 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Délibération N°2 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Délibération N°7 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Délibération N°4 DDSEE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Délibération N°1 AI 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°1 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°6 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°3 DDSEE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Délibération N°1 AI 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Délibération N°3 DGS 96.2 - Séance du 1 mars 1996

1 2 3 [4]

Dernière mise à jour le 29/06/2022