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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)
54 délibérations54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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FINANCEMENT DE L'AIDE MENAGERE - PROJET DE VOEU DEPOSE PAR MADAME GARROS

Délibération N°2 DS 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

CCAS - COMPTE ADMINISTRATIF 1995

Délibération N°1 DS 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Plan local d’insertion par l’économique - Conventionnement avec les opérateurs d’insertion

Délibération N°1 DS 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Associations Droits de l’Homme et solidarité internationale - Demandes de subventions pour “ l’aide aux projets ”

Délibération N°2 DS 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Aide au logement social - 1 logement, 3 venelle du Cosquer

Délibération N°1 DDU 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Associations à caractère social - Subventions

Délibération N°1 DS 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Programme loisirs quotidiens des jeunes vacances pour tous -Fonds d’aide à l’initiative des jeunes

Délibération N°4 DDSEE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Associations droits de l’homme et solidarité internationale - Demandes de subventions de fonctionnement

Délibération N°3 DS 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Financement de l’aide ménagère - Projet de voeu déposé par Madame Garros

Délibération N°1 VM 96.3 - Séance du 5 avril 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022