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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Rénovation de locaux en vue d'aménagement de bureaux pour les services de la ville

Délibération N°3 DBCM 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Société Doux Père Dodu Projet de bâtiment industriel par financement Batiroc

Délibération N°9 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Avenant à la convention "Réseau Ouest Recherche"

Délibération N°1 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Emplois-jeunes - Poursuite du programme

Délibération N°1 DRH 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - S.A. Filet Bleu Z.A. de Troyalac'h - Saint-Evarzec

Délibération N°4 DVE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Z.A.C. de Kergonan Construction d'un bâtiment relais

Délibération N°2 DDECT 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Vente d'un terrain à Keradennec

Délibération N°1 DDECT 98.2 - Séance du 27 février 1998

Attribution de logements de fonction aux agents de salubrité exerçant les fonctions de gardien fossoyeur

Délibération N°1 DRH 98.2 - Séance du 27 février 1998

Abattoir municipal Conventions d'engagements d'apports entre la ville et les principaux usagers de l'abattoir Convention de niveau d'activité entre la ville et l'exploitant

Délibération N°1 DDECT 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Subvention 1997 à l'association du Pays de Quimper

Délibération N°7 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Société Atelier Naval de l'Odet - Location d'un bâtiment Port du Corniguel

Délibération N°5 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Réseau des villes moyennes de Bretagne - Installation de médiacentres

Délibération N°6 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Emplois-jeunes Lancement du dispositif

Délibération N°2 DRH 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022