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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Conférence des villes de Bretagne - Participation financière des villes membres du réseau Convention

Délibération N°7 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Subventions 1998 Relations publiques

Délibération N°2 SG 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Délégation du conseil municipal au maire Autorisation d'ester en justice

Délibération N°3 SG 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Demande d'exonération de droits de location de salles Festival Insolent - ATAF - Eostiged ar Stangala

Délibération N°4 DBCM 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Parc de Penvillers - Transaction amiable avec Foires et salons de Quimper et de Cornouaille - Convention d'occupation du domaine public

Délibération N°2 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Acquisition de terrains - Parc Menez/Kerivoal

Délibération N°7 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Cessions gratuites de terrains - Rue Stang Bihan

Délibération N°4 AI 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Mise à disposition de salles à titre gratuit Pavillon du parc de Penvillers - Kendalc'h Penn ar Bed Salle du Chapeau Rouge - Association des Ecrivains bretons

Délibération N°5 DBCM 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Réseau des villes moyennes de Bretagne Médiacentres - Equipements communs et communication

Délibération N°2 DDECT 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Vente d'un terrain à Créach Gwen

Délibération N°1 DDECT 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Indemnités exceptionnelles

Délibération N°2 DRH 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Indemnités d'astreinte des chefs d'équipe du service des cimetières

Délibération N°1 DRH 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Election au centre régional de la propriété forestière Désignation d'un membre de la commission communale chargée de l'établissement de la liste électorale

Délibération N°2 SG 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°1 SG 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022