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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Mise à disposition de salles à titre gratuit Pavillon du parc de Penvillers - Diwan, MPT d'Ergué-Armel, Cyclo-randonneurs de Cornouaille Salle du Chapeau Rouge - Fédération Nationale du Mérite Maritime

Délibération N°4 DBCM 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Chapelle de Menfoues - Restauration du mobilier

Délibération N°2 DBCM 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Demandes de mise à disposition de la salle du Chapeau Rouge à titre gratuit Mederien Penhars - Bagad Ar Re Goz - Association Cornouaille-Québec - CODES 29

Délibération N°4 DBCM 98.2 - Séance du 27 février 1998

Acquisition de matériel micro-informatique Appel d'offres

Délibération N°1 SG 98.2 - Séance du 27 février 1998

Demande d'exonération du paiement de la location du Pavillon Association la Liberté de l'Esprit

Délibération N°3 DBCM 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Modalités de mise à disposition du Pavillon à l'A.D.C./Scène Nationale

Délibération N°4 DBCM 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Cession gratuite entre la ville de Quimper et la société Simottel

Délibération N°5 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Demande d'exonération de paiement de location d'une salle - Le Télégramme

Délibération N°5 DBCM 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Demande de mise à disposition de la salle du Chapeau Rouge à titre gracieux Lycée Le Paraclet

Délibération N°6 DBCM 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Mise en oeuvre de la nouvelle législation funéraire et règlement municipal des cimetières de Quimper

Délibération N°1 EV 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Terrains de football de Kernilis - Bail emphytéotique

Délibération N°3 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Cessions à Kerlic

Délibération N°7 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Association du quartier de l'Hippodrome - Subvention

Délibération N°1 DVE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Appel d'offres pour la construction de la maison rurale de Kernilis

Délibération N°1 DBCM 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Demande de mise à disposition d'une salle municipale à titre gratuit Ligue Vie et Santé

Délibération N°4 DBCM 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022