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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)
28 délibérations28 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Service départemental des douanes Renouvellement

Délibération N°3 DDECT 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Vente d'un terrain ZAC de Gourvily à la S.A. Plus International

Délibération N°1 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Location d'un atelier-relais à la société Bretagne Truites

Délibération N°4 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Tarif de location de l'atelier n° 1 de la pépinière d'entreprise

Délibération N°3 DDECT 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Convention de partenariat de paiement à 30 jours entre la ville de Quimper, le Trésor public et la Fédération du bâtiment et des travaux publics du Finistère

Délibération N°2 DBF 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Economie Subventions 1997

Délibération N°4 DDECT 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Réseau des villes moyennes de Bretagne Club des clubs d'entreprises

Délibération N°2 DDECT 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition d'un terrain, propriété Gane

Délibération N°1 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

ATELIERS RELAIS - BAUX COMMERCIAUX

Délibération N°3 DDECT 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

SOCIETE BREMAT - RENOUVELLEMENT DE BAIL

Délibération N°4 DDECT 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Réseau des villes moyennes - Participation réseau Télécom

Délibération N°2 DDECT 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Subvention à l’association pour la formation professionnelle dans le B. T. P. du Morbihan

Délibération N°2 DDECT 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Reconstruction de l’école maternelle Léon Blum

Délibération N°3 DBCM 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022