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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jo LAE (Mandat 1995-2001)
83 délibérations83 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Demande de subvention de la bibliothèque municipale au Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques

Délibération N°8 DDECT 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Convention d'entretien des lycées publics et EREA - Avenant n° 11

Délibération N°2 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Programme 1996 d'investissement dans les collèges quimpérois - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Travaux à la MPT de Kerfeunteun

Délibération N°3 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Droits d'inscription et droits d'entrée aux concerts organisés par l'école de musique Année scolaire 1997-1998

Délibération N°7 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Droits d'inscription et droits d'entrée aux concerts organisés par l'école de musique XIe stage de cuivres 1997

Délibération N°8 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Achat du tableau de Lucien Lévy-Dhurmer, "Notre-Dame de Penmarc'h" Autorisation

Délibération N°9 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Associations culturelles - Attribution de subventions exceptionnelles

Délibération N°5 DDECT 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Théâtre municipal - Tarifs de location 1997

Délibération N°6 DDECT 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Associations culturelles - Subventions 1997

Délibération N°7 DDECT 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Subventions 1997 Secteur socio-éducatif

Délibération N°5 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Avenant aux conventions ville MPT d'Ergué-Armel, de Kerfeunteun et de Penhars

Délibération N°3 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Réfection de la toiture du théâtre - Première tranche

Délibération N°2 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Mise en place d'un conseil d'école à l'école des Beaux-Arts Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°3 DDECT 97.2 - Séance du 21 février 1997

Convention avec Gros Plan

Délibération N°4 DDECT 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022