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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jo LAE (Mandat 1995-2001)
83 délibérations83 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Signature de la convention "Le Quartier"

Délibération N°4 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Attribution de subventions

Délibération N°10 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Demande de subvention exceptionnelle - Association Gros Plan

Délibération N°5 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Avance sur subvention de fonctionnement 1997 aux associations

Délibération N°7 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Etude pour la réalisation d'un appontement d'accostage pour le lougre

Délibération N°4 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

CONTRAT MUSIQUE NOUVELLE

Délibération N°4 DDECT 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

CONVENTION ENTRE BAS ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DDECT 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

DENONCIATION DE LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA VILLE ET L’ADAC (ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ART CONTEMPORAIN)

Délibération N°3 DDECT 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

SALON MULTILINGUE DU LIVRE JEUNESSE EN BRETAGNE

Délibération N°2 DDECT 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION GOUELIA

Délibération N°3 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Ecole des beaux arts de Quimper - Tarifs 1996/1997

Délibération N°5 DDECT 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Convention Ti ar Vro

Délibération N°2 DDECT 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Ecole municipale des beaux-arts - Echanges internationaux

Délibération N°4 DDECT 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Indemnités aux convoyeurs

Délibération N°6 DDECT 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Conventions de dépôts

Délibération N°7 DDECT 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022