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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)
75 délibérations75 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Indemnités de logement fofaitaires des officiers du centre de secours principal de Quimper

Délibération N°1 DRH 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Convention avec le GIHP 29

Délibération N°1 SG 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Centre de secours - Prix des repas

Délibération N°3 SG 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Transports urbains - Convention 1991-1996 - Formule d'actualisation

Délibération N°2 SG 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

TRANSPORTS URBAINS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Délibération N°1 SG 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

Délégation du service public de transports urbains - Nettoyage des bus et des locaux - Appel d’offres

Délibération N°1 SG 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes 1995

Délibération N°4 DAG 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Convention ville-service départemental d’incendie et de secours

Délibération N°6 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Transports urbains - Tarifs

Délibération N°4 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Archéologie préventive - Les Hauts de Penvillers

Délibération N°2 DDU 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Budget 1996 - tarifs

Délibération N°4 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Transports urbains - Renouvellement du parc autobus - Appel d’offres

Délibération N°5 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Centre de secours principal - Liaisons téléphoniques directes - Convention type

Délibération N°6 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Centre de secours - Travaux

Délibération N°2 DDU 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Locaux communaux - Attribution aux associations

Délibération N°5 AI 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022